Déposée le 8 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MULTIFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE),
la marque française « MULTIFORM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIFORM domicilié(e) 32 Route de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 784 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIFORM, SA domicilié(e) 32 Route de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTIFORM, SA - 32 Route de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 317784171
MULTIFORM, SA - 32 Route de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France
Renouvellement sans limitation n°2131463 - Publication au BOPI 1999-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Demande de renouvellement le 17 novembre 2008 n°2131463 - Publication au BOPI 2008-11-17
Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512480 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2009 n°2394379 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2009-01-23
Objets en métaux communs non compris dans d'autres classes : fer, cuivre, aluminium. Luminaires. Ustensiles de cuisine. Repoussage emboutissage polissage métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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